Rapport d’évaluation de la DFCI
Paru en juin 2016, ce rapport fait suite à une mission d’évaluation relative à la Défense des forêts contre l’incendie
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Evaluation des politiques
Examens environnementaux de la France par l’OCDE Ce rapport de 2016 est destiné à évaluer les progrès accomplis dans la
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Rapport d’évaluation et de préparation du COP 2017-2022 du CNPF
Ce rapport du CGAER, publié en juin 2016, communique une évaluation du précédent Contrat d’objectifs et de performance (COP) du
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Détermination de la durabilité et de l’imprégnabilité du Pin d’Alep
L’institut technologique FCBA a conduit une étude en 2014-2015 sur « la durabilité et l’imprégnabilité du Pin d’Alep », essentiellement dans un
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Décret relatif à la création d’un groupement d’intérêt économique et environnemental forestier
Le décret n°2015-728 du 24 juin 2015 établit la procédure de reconnaissance et les modalités de fonctionnement des groupements d’intérêt
Le FEADER
Le Fonds Européen Agricole de Développement Rural est mis en œuvre sur le territoire national au travers du PDRR (Programme
Le FEDER
Le Fonds Européen de Développement Régional est mis en œuvre sur le territoire au travers du Programme Opérationnel Régional FEDER-FSE
Le FSE
Le Fonds Social Européen développe ses actions autour de 6 priorités pour la programmation 2014-2020, au travers du PON (Programme
Le PDRH et le PDRR
Le Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH) comprend un tronc commun de mesures applicables sur l’ensemble du territoire métropolitain, dans
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Le Conservatoire de la Forêt Méditerranéenne (CFM)
La circulaire DGFAR/SDFB/C2007-5040 du 2 juillet 2007 définit les conditions de la coordination de la prévention des incendies de forêt
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