Ce décret du 14 novembre 2013 modifie les règles applicables aux défrichements en matière d’étude d’impact sur l’environnement. Il limite
Decret relatif aux études d’impact des projets de défrichement Read Post »
Entre 2010 et 2015, le réseau des bâtiments pilotes en BOIS DES ALPES™ a recueilli les expériences des 20 premières
Réseau des bâtiments pilotes en BOIS DES ALPES™ (2010-2015) Read Post »
Arrêté du 14 avril 2008 relatif à la prévention des incendies de forêts Arrêté modificatif du 15 juillet 2008 (relatif
Débroussaillement et emploi du feu Read Post »
Arrêté du 6 juillet 2007 réglementant la pénétration et la circulation dans les massifs forestiers ainsi que l’usage de certains
Arrêté du 2 janvier 2008 réglementant l’emploi du feu et le débroussaillement Calendrier 2008 des périodes d’incinération de végétaux Arrêté
Débroussaillement et emploi du feu Read Post »
Arrêté du 14 mars 2013 relatif à l’emploi du feu et au débroussaillement obligatoire Annexe 1-1 : déclaration d’emploi du
Débroussaillement et emploi du feu Read Post »
Ce guide, réalisé par Etd en 2010, présente les différents outils à disposition des acheteurs publics et repère les démarches
Recourir au bois local dans la commande publique Read Post »
Cette note d’Etd de 2010 présente des pistes d’actions pour développer l’économie des territoires ruraux. Elle vient en complément du
Le bois local dans l’urbanisme et la construction Read Post »
