Le rapport d’étude sur la « Contribution de la filière bois-énergie à une valorisation de la forêt dans les territoires de
RAPPORT : Le bois énergie pour les territoires de montagne Read Post »
Lancé à l’initiative du CIADT en 2003 (Comité interministériel d’aménagement et de développement des territoires), le schéma stratégique forestier pour
ALPES : Schéma stratégique forestier pour le massif des Alpes Read Post »
L’arrêté relatif au seuil de superficie en dessous duquel certaines catégories de forêts privées peuvent être dispensées de l’obligation de
Arrêté relatif au seuil de superficie dispensant d’un PSG Read Post »
La Convention alpine est un traité dont tous les Etats alpins et l’Union européenne sont parties contractantes. Elle a été
ALPES : Convention Alpine Read Post »
La Convention alpine se présente sous la forme d’une convention-cadre relativement brève (14 articles), renvoyant les mesures d’application à des
Décrets pour la mise en application de la Convention Alpine Read Post »
Ce décret précise les modalités d’application et de contrôle de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties forestières
Décret relatif à l’exonération de la taxe foncière pour les propriétaires forestiers Read Post »
Le programme forestier national est un des engagements européens et internationaux pris par l’État Français en signant la Déclaration pour
Le Programme Forestier National Read Post »
Le contrat entre l’état et l’ONF pour la période 2007-2011 a été signé par Madame Nelly Ollin, ministre de l’environnement,
Contrat Etat/ONF 2007-2011 Read Post »
NOUVELLES SYNDICALES Syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs des Bouches-du-Rhône Directeur de publication : Gérard GAUTIER Rédaction et composition : Denis
Nouvelles syndicales des propriétaires forestiers des Bouches-du-Rhône Read Post »
Le Centre régional de la propriété forestière de PACA et l’Office national des forêts publient un guide de typologie des
Typologie des chênes liège Read Post »
