La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur a approuvé en octobre 2011 de nouvelles orientations de la politique forestière régionale, qui se déclinent
REGION : Orientations de la politique forestière régionale 2011-2013 Read Post »
Ce décret d’application de la Loi d’Orientation Forestière n° 2001-602 du 9 juillet 2001, précise les modalités de mise en
Décret relatif aux documents de gestion des forêts Read Post »
Nouvelles des forêts méditerranéennes succède au bulletin de l’Association Internationale Forêts Méditerranéennes Directeur de la publication : Louis AMANDIER Rédaction
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Le règlement 2152/2003 concernant la surveillance des forêts et des interactions environnementales vise à mettre en œuvre une action communautaire
Protection des forêts contre les incendies et la pollution atmosphérique Read Post »
Pour intégrer le développement durable dans la conception et l’économie de la construction le « Plan national Habitat-Construction Développement durable », édité
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Décret n° 2002-679 du 29 avril 2002 : Ce décret d’application de la Loi d’Orientation Forestière n° 2001-602 du 9
Décrets relatifs aux incendies de forêt Read Post »
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La présente circulaire a pour objet de préciser les objectifs et les modalités d’élaboration des chartes expérimentales de territoire forestier.
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Le Ministère de l’Agriculture fait une présentation des 20 territoires forestiers retenus pour expérimenter le dispositif législatif. Voir la Présentation
Charte forestière de territoire : Les 20 premiers sites – janvier 2002 Read Post »
Chartes de territoire forestier, mise en place expérimentale La Charte de territoire : une démarche pour un projet de développement
Charte de territoire : Documents et bibliographie Read Post »
