Clips vidéo sur les métiers de la forêt et du bois
Ces clips vidés ont été réalisés par le Centre Forestier de La Bastide des Jourdans, dans le cadre du programme
Clips vidéo sur les métiers de la forêt et du bois Read Post »
Modification de la fiscalité sur les opérations d’achat, vente et abattage de bois
La Loi de finances n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 introduit une modification du taux de TVA applicable aux opérations
Modification de la fiscalité sur les opérations d’achat, vente et abattage de bois Read Post »
Actes des 25e rencontres annuelles (2014 – Corse du Sud)
Date : 14 au 16 octobre 2014 Lieu : Zonza Thèmes : – Ouverture officielle des journées – Pratique du
Actes des 25e rencontres annuelles (2014 – Corse du Sud) Read Post »
Arrêtés préfectoraux relatifs à la règlementation des coupes de bois
Ces arrêtés définissent, dans les départements qui en sont pourvus, le cadre règlementaire des coupes de bois destiné à garantir
Arrêtés préfectoraux relatifs à la règlementation des coupes de bois Read Post »
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Alpes de Haute-Provence
Arrêté n°2013-1473 du 4 juillet 2013 concernant le débroussaillement Arrêté n°2020-021-006 du 21 janvier 2020 portant réglementation de l’emploi du
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Hautes-Alpes
Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la prévention des incendies de forêts, classement des massifs et réglementation du débroussaillement
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Hautes-Alpes Read Post »
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Alpes Maritimes
Arrêté du 10 juin 2014 relatif au débroussaillement obligatoire et au maintien en état débroussaillé Arrêté du 6 mai 2020
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Alpes Maritimes Read Post »
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Bouches-du-Rhône
Arrêté du 9 décembre 2013 relatif à la définition des massifs et espaces exposés aux risques d’incendies de forêt Annexe
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans les Bouches-du-Rhône Read Post »
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans le Var
Arrêté du 5 avril 2004 relatif à l’application générale des disposition de prévention du Code Forestier Annexe 2 : carte
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans le Var Read Post »
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans le Vaucluse
Arrêté du 28 décembre 2012 relatif à la détermination des massifs forestiers du Vaucluse Arrêté du 18 février 2013 relatif
Arrêtés préfectoraux d’application des dispositions DFCI dans le Vaucluse Read Post »