Evaluation de l’outil Charte Forestière de Territoire
Les 10 dernières années ont vu à la fois le succès de l’outil CFT allié à une demande croissante d’appréhender
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Lire la suite »Un réseau consacré aux chartes forestières de territoire présentes sur le Massif des Alpes a été créé en 2002. A
Lire la suite »Articles L2 et L12 du Code Forestier (Inséré par Loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 art. 1 Journal Officiel
Lire la suite »La présente circulaire a pour objet de préciser les objectifs et les modalités d’élaboration des chartes expérimentales de territoire forestier.
Lire la suite »Le Ministère de l’Agriculture fait une présentation des 20 territoires forestiers retenus pour expérimenter le dispositif législatif. Voir la Présentation
Lire la suite »Chartes de territoire forestier, mise en place expérimentale La Charte de territoire : une démarche pour un projet de développement
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